Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMELT
TRL

Numéro de dépôt :
93478987
Date de dépôt :
03/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2003

Présentation de la marque THERMELT

Déposée le 3 août 1993 par la société TRL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la société TRL domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE LE LAC, 07000 PRIVAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 002 932 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SIMMONS & SIMMONS - France.

La marque THERMELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMELT est expirée depuis le 3 août 2003.

TRL a également déposé les autres marques suivantes : 36.15 SUBTIL VOYANCE DIRECTE TELEPHONE MINITEL , ASTRALOV , PATRICE RENOUARD , 3615 XEN VOYANCE XEN Minitel Téléphone


TRL - ZONE INDUSTRIELLE LE LAC, 07000 PRIVAS - France - SIREN 702002932


Cabinet SIMMONS & SIMMONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Colles industrielles; Rivets; clous chevilles métalliques pour scellements; Machines et appareils à usage industriel pour l'application de substances adhésives; Outils à main dispositifs de scellements; Agrafes colles destinées à la papeterie

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.